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Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce en ligne qui nous permet de vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions de Service, vous déclarez que vous êtes âgé(e) d'au moins l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous êtes l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d'utiliser ce site.

 
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer de lois dans votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout code de nature destructrice.
Une violation de l'une des Conditions entraînera une résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser un service à toute personne pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à la carte de crédit) peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.

 
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, son utilisation, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour votre commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, COMPLÉTUDE ET ACTUALITÉ DE L'INFORMATION
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le matériel sur ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme base exclusive pour prendre des décisions sans consulter des sources d'informations primaires, plus exactes, complètes ou plus récentes. Toute confiance dans le matériel de ce site se fait à vos propres risques.
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DES SERVICES ET PRIX
Les prix de nos produits peuvent changer sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie de celui-ci) à tout moment sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certaines produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à retour ou échange uniquement selon notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].

 
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits sur le site. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre moniteur d'ordinateur sera exact.

 
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou de tarification de produits sont sujettes à modification à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle où interdite.

 
Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information, ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous apportons une modification ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en contactant l'adresse e‑mail et/ou l'adresse de facturation/téléphone fournies au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, détaillants ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement vos informations de compte et autres, y compris votre adresse e-mail et les numéros de carte de crédit et dates d'expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter au besoin.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils de tiers sur lesquels nous n'avons ni contrôle, ni surveillance, ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils "tels quels" et "selon disponibilité", sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans endorsement. Nous ne serons en aucun cas responsables des conséquences de votre utilisation des outils optionnels de tiers.
L'utilisation des outils optionnels proposés par le site se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer de comprendre et d'approuver les conditions sur lesquelles les outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrions également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis à ces conditions d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS
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SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous soumettez certaines propositions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériaux, que ce soit en ligne, par email, par courrier postal ou autrement (collectivement appelés « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne serons sous aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité de vos commentaires ; (2) de rémunérer vos commentaires ; ou (3) de répondre à vos commentaires.
Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer des contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent les droits de propriété intellectuelle d'une partie ou ces conditions d'utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, de marque, de vie privée, de personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre malware susceptible d’affecter le fonctionnement du service ou de tout site web lié. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse email, prétendre être quelqu’un d’autre ou induire en erreur les tiers ou nous-même quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité et n’assumons aucune obligation pour les commentaires publiés par vous ou un tiers.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ].

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, amender ou clarifier les informations dans le service ou sur tout site web lié, y compris mais sans s'y limiter, les informations de prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée dans le service ou sur un site web lié ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou participer à des actes illégaux ; (c) pour violer des régulations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales ou provinciales ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre de fausses informations ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du service ou de tout site web lié, d'autres sites web ou l'Internet ; (h) pour collecter ou suivre des informations personnelles d'autrui ; (i) pour effectuer des spams, hameçonnages, escroqueries, prétextes, grattage, etc. ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du service ou de tout site web lié, d'autres sites web ou l'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site web lié en cas de violation de ces utilisations interdites.

SECTION 13 - AVERTISSEMENT DES GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, représentons ou assurons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus de l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le service pendant des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation de, ou votre incapacité à utiliser, le service est à vos propres risques. Le service et tous les produits et services fournis par le biais du service sont (sauf indication contraire de notre part) fournis "tels quels" et "selon disponibilité", sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-violation.

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SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemne My Store ainsi que notre société mère, nos filiales, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les frais raisonnables d'avocat, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions d'Utilisation ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la législation en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée séparée des présentes Conditions d'Utilisation, cette détermination n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions d'Utilisation sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'Utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, nous estimons que vous avez manqué, ou si nous suspectons que vous avez manqué, de respecter l'une des conditions des présentes Conditions d'Utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation, y compris cette date ; et/ou nous pourrons vous refuser l'accès à nos Services (ou toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - ACCORD COMPLET
Le fait pour nous de ne pas exercer ou de ne pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'Utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nos soins sur ce site ou en rapport avec le Service constituent l'accord et la compréhension complets entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d'Utilisation).
Les ambiguïtés dans l'interprétation de ces Conditions d'Utilisation ne seront pas interprétées contre la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'Utilisation et tout autre accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis par et interprétés conformément aux lois du Canada.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'Utilisation à tout moment sur cette page.

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SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les Conditions d'Utilisation doivent être envoyées à info@notverydemuremtl.com.
Nos informations de contact sont publiées ci-dessous :